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Contenu des accords



ACCORDS PSA - 2012

 
 
 
 

ACCORDS PSA - 2011

Avenant n°3 à l'accord sur la mise en place d'un no uveau régime de retraite à cotisations définies, du 22 décembre 2011

Accord d'entreprise portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés, du 13 décembre 2011

Accord d'entreprise relatif à la diversité et la cohésion sociale dans l'entreprise, le 29 novembre 2011

Accord collectif instituant une garantie complémentaire de remboursement des frais de santé aux salariés de PSA, du 25 novembre 2011

Convention d'Activité Partielle de Longue Durée, du 1er avril 2011

Protocole d'accord sur la composition du CCE, du 19 juillet 2011 

Accord relatif au fonctionnement des associations sportives et culturelles et aux processus de labellisation de la gestion des comités d'établissement, du 8 juillet 2011

Avenant 2011 à l'accord d'intéressement du Groupe PSA Peugeot Citroën, du 6 juin 2011

Peugeot Citroën Automobile S.A. - accord salarial 2011, du 28 février 2011

Accord sur l'insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées, du 24 février 2011

Accord d'entreprise relatif au développement de l'emploi féminin et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, du 18 février 2011

 

ACCORDS PSA 2010

Accord d'entreprise sur l'organisation du vote électronique dans les sites tertiaires et de recherche et développement, du 22 décembre 2010

Avenant à l'accord sur la formation professionnelle et l'indemnisation durant les périodes chômées, du 22 décembre 2010

Accord d'entreprise portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés, du 13 décembre 2010

Accord relatif à l'emploi et la flexibilité dans les sites industriels, du 11 octobre 2010

Accord d'entreprise compte personnel salariés en horaire de journée, du 28 juillet 2010 

Accord relatif au repos hebdomadaire le dimanche, du 2 juillet 2010

Accord d'entreprise relatif à l'harmonisation des primes et indemnités appliquées aux horaires dits "Permanents", du 16 juin 2010

Convention d'activité partielle de longue durée, du 3 juin 2010

Accord cadre sur la Participation, l'Intéressement et l'Epargne salariale du groupe PSA Peugeot Citroën, du 26 mai 2010

Accord de Participation du groupe PSA PEUGEOT CITROËN, du 26 mai 2010

Accord d'Intéressement du groupe PSA PEUGEOT CITROËN, du 26 mai 2010

Accord cadre mondial sur la responsabilité sociale de PSA Peugeot Citroën, du 20 mai 2010

Accord sur la GPEC - nouvelle dynamique de l'emploi et des compétences, du 20 avril 2010

Avenant à l'accord sur l'exercice du droit syndical, du 20 janvier 2010

Accord en faveur de l'emploi et de la motivation des seniors, du 12 janvier 2010

  

ACCORDS PSA - 2009

Avenant n°1 au renouvellement de Convention d'Activité Partielle de Longue Durée, du 29 décembre 2009

Avenant à l'accord sur l'exercice du droit syndical, du 23 décembre 2009

Accord sur l'exercice du droit syndical, du 22 décembre 2009

Accord d'entreprise portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés, du 15 décembre 2009

Accord sur le dispositif d'évaluation et de prévention du stress professionnel, du 12 octobre 2009

Accord relatif à la mise en oeuvre de la Convention "Activité Partielle de Longue Durée", du 7 septembre 2009

Accord sur la formation professionnelle et l'indemnisation durant les périodes chômées, du 10 avril 2009

Avenant n°4 à l'accord relatif à la couverture complémentaire maladie obligatoire des cadres, du 10 avril 2009

Accord d'entreprise relatif au régime de prévoyance des sociétés Peugeot S.A. et Peugeot Citroën Automobiles S.A., du 23 février 2009

Accord d'entreprise sur le développement et l'évolution professionnels des ETAM, du 16 janvier 2009

Sites locaux

FO dans les filiales PSA